Les accords et traités

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Accord entre la direction des Archives de France et la direction générale des Archives nationales d’Algérie

Communiqué du ministère des Affaires étrangères et européennes du 9 mars 2009

Accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire relatif à la création de l’Ecole supérieure (...)

Publié dans le Journal officiel n° 155 du 6 juillet 2007

L’INA signe un accord historique avec la radio algérienne

Emmanuel HOOG,président directeur-général de l’INA et Azzedine MIHOUBI, directeur général de la Radio algérienne, ont signé ce mardi, 7 octobre 2008, à Paris un accord historique : la restitution du patrimoine radio à (...)

Signature d’une convention entre la France et l’Algérie

le 17 février 2009 a été signée, au Ministère des Affaires Etrangères, par M. Xavier Driencourt, Ambassadeur de France en Algérie et par M. Mouloud Hamai, Directeur Général Europe au Ministère des Affaires Etrangères, la (...)

Accord entre la France et l’Algérie en matière de transports routiers et de transit de voyageurs et de marchandises- Paris, 7 février 2007

Extrait du Communiqué du conseil des ministres

Accord relatif à la coopération en matière de sécurité et de lutte contre la criminalité organisée

Décret n° 2008-373 du 18 avril 2008 portant publication de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire relatif à la coopération en matière (...)

Accord entre l’Algérie et la France dans le domaine de l’utilisation de l’espace extra-atmosphérique (2 février 2006)

M.Ramtane Lamamra, Secrétaire Général du Ministère algérien des Affaires étrangères et M.Hubert Colin de Verdière, Ambassadeur de France en Algérie, ont signé un accord-cadre dans le domaine (...)

Accord historique entre l’Ina et l’EPTV : la mémoire audiovisuelle de l’Algérie retrouve toute son unité. (5 février 2008)

Emmanuel Hoog, président-directeur général de l’Institut national de l’audiovisuel, s’est rendu à Alger, pour une visite de deux jours les 5 et 6 février 2008, pour remettre les archives détenues par l’Ina sur l’Algérie. Les (...)